Cette question est traitée par Mariusz Hendzel, d’Evicenter, spécialiste du temps de travail des conducteurs. Un repos hebdomadaire régulier d’au moins 45 heures peut être pris à l’étranger. La condition unique et cruciale est qu’il doit se dérouler en dehors de la cabine du véhicule. Pour être valable, ce repos doit être réellement régénérateur et effectué dans un lieu offrant des conditions sociales appropriées.
Cela ne signifie pas obligatoirement un hôtel ou un motel : des appartements, des logements d’entreprise ou des hébergements fournis par des prestataires sont également admissibles.
Par ailleurs, la réglementation n’impose pas au conducteur de présenter une facture ou tout autre document prouvant l’hébergement. Lors d’une inspection, il doit simplement être en mesure d’indiquer où il a passé son repos.
Faut‑il retirer la carte du conducteur du tachygraphe ?
Retirer la carte du conducteur du tachygraphe est une conséquence naturelle du départ du véhicule. Un conducteur qui s’éloigne du camion pour se reposer peut (et souvent devrait) prendre ses documents et sa carte de conducteur avec lui. Lorsque la carte est retirée, le tachygraphe enregistre l’endroit où le travail s’est terminé, y compris le pays et la localisation GPS.
Le plus important est que retirer la carte n’a pas d’impact sur la résolution du Paquet Mobilité. L’itinéraire de transport, la nature du transport (par exemple, cabotage ou opérations de commerce croisé), et les règles de rémunération restent inchangés. Le simple fait de quitter le véhicule et de retirer la carte ne modifie pas le statut de transport.
En revenant au véhicule, le conducteur insère la carte dans le tachygraphe et effectue une saisie manuelle, confirmant la période de repos. Le repos peut durer plus de 45 heures, comme 48, 52, voire 60 heures, et il reste un repos régulier.
Pourquoi le week‑end n’apparaît‑il pas sur la carte ?
L’une des principales sources de malentendus est la façon dont les données sont enregistrées sur la carte du conducteur. Le tachygraphe enregistre le moment du début du repos (par exemple, le vendredi soir) et le début de la prochaine activité (par exemple, le lundi matin). Le samedi et le dimanche, il n’y a pas d’enregistrement distinct de repos sur la carte – c’est une continuation de l’événement qui a commencé le vendredi.
En conséquence, l’impression de la carte du conducteur peut ne pas afficher un symbole de repos pour tout le week-end. C’est un phénomène correct, résultant de la technologie de l’enregistrement des données, bien qu’il soit parfois mal interprété par certains programmes de contrôle utilisés par les services.
Peut‑on laisser la carte dans le tachygraphe ?
Oui. Laisser la carte dans le tachygraphe n’est pas une infraction, à condition que le conducteur prenne effectivement son repos en dehors du véhicule. Certains conducteurs choisissent cette solution par peur d’effectuer incorrectement une saisie manuelle ou par crainte de problèmes de visualisation des données lors d’une inspection.
La simple présence de la carte dans le tachygraphe ne signifie pas que le conducteur est resté dans la cabine. Ce sont deux faits indépendants. En cas de contrôle, il est possible de produire un relevé du tachygraphe et de décrire manuellement la période de repos, en indiquant où elle a été prise et sa durée. Cette description peut être préparée dans la langue maternelle du conducteur.
Documents et certificats : ce qui n’est pas nécessaire
Repos hebdomadaire régulier à l’étranger :
- ne nécessite pas de facture pour le logement,
- ne nécessite pas de certificat de l’employeur,
- ne devient pas un repos réduit simplement parce qu’il a été pris à l’étranger.
L’essentiel est de remplir deux conditions. Premièrement, le repos doit être régulier et deuxièmement, il doit être pris en dehors du véhicule dans des conditions sociales appropriées.
Conclusions pratiques pour conducteurs et entreprises
Du point de vue des réglementations et de la pratique du tachygraphe, il n’y a pas d’obligation absolue de retirer la carte du conducteur pendant le repos hebdomadaire à l’étranger. Elle peut être retirée, et cela est souvent recommandé pour des raisons organisationnelles, mais elle peut également être laissée si le conducteur et l’entreprise ont des raisons justifiées de le faire.
Le plus important est de bien se reposer en dehors de la cabine et de pouvoir le démontrer en cas de contrôle. Les nuances techniques de l’enregistrement des données ne changent pas les règles du Paquet Mobilité ou la légalité du repos si le conducteur sait comment le documenter correctement.
